Historique
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Historique.
Nous sommes une association loi 1901 créée en 1996, subventionnée par la Ville, le CCAS et le SIOL.
Le Comité d’Entreprise de Tassin dépendait auparavant de celui du Grand Lyon. Le quota du nombre d’agents ayant été dépassé, la Ville a décidé d’avoir son propre CE. A la suite d’une enquête auprès des agents de la ville, le COS a repris l’essentiel des prestations que le CE du Grand Lyon proposait avant, en privilégiant les enfants et l’Arbre de Noel.
L’association a donc été créée avec le soutien de Mr Alain IMBERT, Maire, et les membres du personnel de la Ville de Tassin la Demi-Lune, bénévoles, pour fonder ce comité.
Le Comité des Oeuvres Sociales de la commune est formé de 2 collèges.Le premier collège est composé de 9 élus désignés par le Maire (président de droit) en début de mandat et le second est composé d'agents adhérents actifs et retraités, volontaires, bénévoles élus lors des assemblées générales (voir composition actuelle dans le trombinoscope).
Les membres.
Adhésion.
Copie du livret de famille, à fournir lors de la 1ère adhésion
Copie de l’attestation du P.A.C.S., à fournir chaque année
En cas de vie commune, fournir chaque année un certificat de concubinage ou une attestation sur l’honneur de vie commune.
Copie de l’arrêté qui justifie la date de prise de poste de l’agent.
Règlement :
Dernière fiche de paie justifiant le cumul de 500 heures de travail effectif dans les 12 mois précédant la date d’inscription .
Arrêté en cours de validité.
ATTENTION les agents contractuels devront transmettent la copie de leur arrêtés de travail à chaque renouvellement de celui-ci. Sans copie, les prestations seront suspendues à la date de fin du précédent arrêté.
Copie du livret de famille, à fournir lors de la 1ère adhésion
Copie de l’attestation du P.A.C.S, à fournir chaque année
En cas de vie commune, fournir chaque année un certificat de concubinage ou une attestation sur l’honneur de vie commune.
Règlement :
1 cotisation annuelle d’un montant de 11 € à l’ordre de M.A.S.C.O.T.
Règlement :
Vous Le CSE est doté :
D'un budget de fonctionnement
D'un budget des activités sociales et culturelles
